DROITS D'AUTEUR
DROITS D'AUTEURLe titre, la conception, la forme du site
ambiance-statues.com mais aussi son contenu tels que les commentaires, textes,
illustrations et images originales et leur organisation, et autres éléments
contenus sur le site ambiance-statues.com sont la propriété d’Ambiance Statues.
Ambiance Statues n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à
imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs
achats et pour passer une commande sur ambiance-statues.com. Toute autre
utilisation d'éléments du site ambiance-statues.com, y compris la reproduction
dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la
re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de Ambiance Statues, est
strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.
PROTECTION DE LA VIE PRIVÉELe renseignement des informations nominatives collectées
aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant
indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes,
l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement
entraîne la non validation de la commande. En transmettant vos coordonnées à
Ambiance Statues, vous acceptez de recevoir la newsletter de cette société. Conformément à la loi "Informatique
et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a
fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de
l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi
du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Ambiance
Statues.
Pour exercer ce droit, contactez :
Ambiance Statues
22 rue des réservoirs
95270 VIARMES
Téléphone : 01.34.09.87.69